1- Éditeur du site
Le site est publié par la société [Forme juridique], disposant d’un capital de [Montant du capital] €, et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro SIRET].
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Pour toute requête, merci de vous rendre sur la page contact et d’utiliser le formulaire prévu à cet effet.
2- Hébergement
L’hébergement du site est assuré par [Nom de l’hébergeur].
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Numéro de téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
3- Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site, y compris textes, images, illustrations, logos, vidéos, et autres éléments, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement à l’éditeur ou à ses partenaires. Toute reproduction, modification, distribution ou diffusion de ces éléments, même partielle, est interdite sans l’autorisation écrite de l’éditeur.
4- Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous avez un droit d’accès, de rectification, de portabilité, et de suppression de vos données personnelles, ainsi qu’un droit de vous opposer à leur traitement pour des motifs légitimes. Pour exercer vos droits, merci de passer par la page de contact.
5- Cookies
Ce site utilise des cookies pour optimiser l’expérience de navigation. Ces petits fichiers sont stockés sur votre appareil lors de la visite. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur pour désactiver les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient en être affectées.
6- Responsabilité
L’éditeur s’efforce de proposer des informations fiables et des outils fonctionnels sur ce site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreurs, de bugs ou de virus et décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité d’informations ou d’autres dommages éventuels, directs ou indirects, liés à l’accès ou à l’utilisation de ce site.
7- Liens hypertextes
Ce site peut inclure des liens vers des sites externes. En cliquant sur ces liens, vous quittez le site. La création de liens vers la page d’accueil du site est permise sans autorisation préalable. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il jugerait non conforme à l’esprit du site.
8- Droit applicable
Les présentes mentions légales ainsi que l’utilisation de ce site sont régies par le droit français.